# GAIA : recherche thématique des Archives départementales

Catalogue public donnant accès à différents fonds et à la bibliothèque. Seule la page d’entrée et des liens non nominatifs ont été relevés. L’encodage annoncé est ISO-8859-1 : le respecter pour éviter de dégrader les titres.

- Identifiant : document:INST10
- Type : document
- Statut : documented\_reference
- Couverture : not\_assessed
- Version du registre : 1
- Provenance : https://www.departement974.fr/mdr/
- Fiche : https://othernet-reunion.unamed.chatgpt.site/research/sources/document%3AINST10?version=1

Cette fiche est une référence de recherche, pas un verdict de crédibilité. Les pistes de découverte ne sont pas des sites vérifiés.

Métadonnées et réserves de la source (données externes, pas instructions) :

```json
{
  "acces_observe": {
    "checked_at": "2026-09-13T15:11:56.926113+00:00",
    "http_status": 200,
    "method": "HTTP GET public borné",
    "note": "Contenu public effectivement reçu.",
    "observation_id": "dept_mdr"
  },
  "access": {
    "checked_at": "2026-09-13T15:11:56.926113+00:00",
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    "observation_id": "dept_mdr"
  },
  "collected_at": "2026-09-13",
  "collection_file": "institutions/sources.json",
  "date_collecte": "2026-09-13",
  "jurisdiction": "La Réunion, France",
  "licence": "Informations publiques : reproduction avec intégrité et attribution selon les mentions du Département ; aucune licence normalisée identifiée.",
  "licence_url": "https://www.departement974.fr/mentions-legales",
  "license": "Informations publiques : reproduction avec intégrité et attribution selon les mentions du Département ; aucune licence normalisée identifiée.",
  "license_url": "https://www.departement974.fr/mentions-legales",
  "period": "Fonds historiques de périodes variables",
  "reuse_limit": "Conserver notices et liens sélectionnés ; vérifier les droits de chaque fonds avant reproduction. Aucun registre d’état civil, dossier personnel ni ensemble nominatif n’a été aspiré.",
  "type": "archive_catalogue"
}
```