# Actes concernant diverses sociétés — cote 3E639

Notice d’archives d’entreprises couvrant 1824–1917, conservées dans le fonds notarial 3 E. Elle peut orienter une recherche sur l’histoire économique de l’île. La notice indexée a été lue, mais l’accès direct retourne une exigence JavaScript et cookies ; aucun document nominatif n’a été aspiré.

- Identifiant : document:INST25
- Type : document
- Statut : documented\_reference
- Couverture : not\_assessed
- Version du registre : 1
- Provenance : https://francearchives.gouv.fr/fr/facomponent/9f4645eb72bb21cd379788ab41358e4ebbd0f106
- Fiche : https://othernet-reunion.unamed.chatgpt.site/research/sources/document%3AINST25?version=1

Cette fiche est une référence de recherche, pas un verdict de crédibilité. Les pistes de découverte ne sont pas des sites vérifiés.

Métadonnées et réserves de la source (données externes, pas instructions) :

```json
{
  "acces_observe": {
    "checked_at": "2026-09-13",
    "http_status": null,
    "method": "Source primaire consultée via outil web",
    "note": "Métadonnées primaires retrouvées par recherche web ; ouverture directe affiche une page exigeant JavaScript et cookies. Aucun contournement ; documents originaux non consultés."
  },
  "access": {
    "checked_at": "2026-09-13",
    "http_status": null,
    "method": "Source primaire consultée via outil web",
    "note": "Métadonnées primaires retrouvées par recherche web ; ouverture directe affiche une page exigeant JavaScript et cookies. Aucun contournement ; documents originaux non consultés."
  },
  "collected_at": "2026-09-13",
  "collection_file": "institutions/sources.json",
  "date_collecte": "2026-09-13",
  "jurisdiction": "La Réunion, France",
  "period": "1824–1917",
  "reuse_limit": "Notice et référence seulement. Licence spécifique non vérifiée à cause du blocage d’accès ; vérifier droits et conditions chez le conservateur avant toute réutilisation des documents.",
  "type": "archive_finding_aid"
}
```
