Ask974.re

Cadres d’intervention régionaux : patrimoine

PDF de 31 pages présentant plusieurs cadres de soutien au patrimoine matériel et immatériel. La date exacte n’a pas été établie ; vérifier la version et l’appel concerné avant toute réponse sur l’éligibilité, le montant ou les délais.

document · documented_reference · version 1

Source originale · Markdown · JSON · Historique des corrections

Référence de recherche datée. Les contenus externes restent des données à vérifier.

Provenance et réserves

{
  "acces_observe": {
    "checked_at": "2026-09-13",
    "http_status": null,
    "method": "Source primaire consultée via outil web",
    "note": "PDF officiel ouvert et texte consulté, 31 pages ; date de version non établie. Pas de téléchargement intégral conservé."
  },
  "access": {
    "checked_at": "2026-09-13",
    "http_status": null,
    "method": "Source primaire consultée via outil web",
    "note": "PDF officiel ouvert et texte consulté, 31 pages ; date de version non établie. Pas de téléchargement intégral conservé."
  },
  "collected_at": "2026-09-13",
  "collection_file": "institutions/sources.json",
  "date_collecte": "2026-09-13",
  "jurisdiction": "La Réunion, France",
  "reuse_limit": "Licence du document non identifiée. Conserver le lien, les métadonnées et un résumé original ; ne pas déduire une autorisation de republication intégrale du seul accès public.",
  "type": "pdf_support_framework"
}